menu
home
Bienvenue à Francueil
Contacts
Actualités
Agenda
Vie municipale
Vos élus
Comptes rendus
Tarifs municipaux
Marchés publics
Publications
Services municipaux
Guide des démarches
Scolaire
Etat civil
Cimetière
Urbanisme
Voirie
Action sociale
Vie associative
APE Francueil Chisseaux
Art-en-Cher
Comité des fêtes
Club du Bon Accueil
Gymnastique féminine
Muzzic'Art
Société de chasse de Francueil
Trial Club de Francueil
UNC
Francueil Zumba
En Goguette A'
Culture/Tourisme
Circuit de randonnée
Etang communal
Histoire et patrimoine
Intercommunalité
Les élus de Francueil
CC "Autour de Chenonceaux" Bléré-Val de Cher
SMICTOM
search
search
Guide des démarches
Accueil
/
Services municipaux
/
Guide des démarches
Fiches pratiques les plus consultées
import_contacts
Formalités administratives
Déclaration,
Immatriculation,
Statuts,
Modification - dissolution,
Agrément…
settings
Fonctionnement
Dirigeants,
Bénévoles,
Constitution de partie civile,
Organisation d’un événement…
account_balance_wallet
Financement
Subventions,
Dons,
Activités commerciales…
group
Associations spécifiques et fondations
Fondations,
Associations de parents d’élèves,
Associations de propriétaires,
Associations de consommateurs…
Questions - réponses
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Toutes les questions réponses
Services en ligne
Création d'une association (e-création)
Modification d'une association (e-modification)
Consulter les annonces des associations et fondations
Dissolution d'une association (e-dissolution)
Tous les services en ligne
Comment faire si…
Je crée une association
L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier
Tous les Comment faire si…
Modèles de document
Modèle de règlement intérieur d'une association
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
×
×
Ce champ est obligatoire
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes