FRANCUEIL
  • home
  • Bienvenue à Francueil
    Editos Contacts Actualités Agenda
  • Vie municipale
    Vos élus Comptes rendus Tarifs municipaux Marchés publics Publications
  • Services municipaux
    Guide des démarches Scolaire Etat civil Cimetière Urbanisme Voirie Action sociale
  • Vie associative
    APE Francueil Chisseaux Art-en-Cher Comité des fêtes Club du Bon Accueil Gymnastique féminine Muzzic'Art Société de chasse de Francueil Trial Club de Francueil UNC Francueil Zumba En Goguette A'
  • Culture/Tourisme
    Circuit de randonnée Etang communal Histoire et patrimoine Musée de l'appareil photo
  • Intercommunalité
    SMICTOM CC "Autour de Chenonceaux" Bléré-Val de Cher Les élus de Francueil
  • search

Guide des démarches

Accueil / Services municipaux / Guide des démarches
Accueil professionnels  > Création - Modification - Cessation  > Modification d'une entreprise

Modification d'une entreprise

Vérifié le 22 Apr 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Modification des statuts d'une société
  • Déclaration de transfert du siège social d'une entreprise

Services en ligne et formulaires

  • Membre de société relevant du régime des non-salariés agricoles

    Formulaire

Et aussi

  • Bail commercial : changement d'activité d'un local

    Gestion - Finances

Pour en savoir plus

  • Tarifs des formalités auprès des greffes des tribunaux de commerce open_in_new

    Infogreffe

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Mairie de Francueil

2 Rue des Ecoles

37150 Francueil - FRANCE

+33 2 47 23 91 43

Horaires d'ouverture

lundi au vendredi de 13 h 45 à 17 h 15

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes